No-fault: Marc Bellemare repart en croisade

février 15, 2012

Publié par :  Sylvain Desmeules

15/02/2012 05h00

Pendant que Steven Gravel poursuit son programme de réhabilitation, sa conjointe, Claudine Émond, et Me Marc Bellemare tentent d’intéresser la classe politique au no-fault.

Photo collaboration spéciale Sylvain Desmeules

(La Malbaie) L’histoire de Steven Gravel, de La Malbaie, victime d’un accident de la route lors de la tempête Irène le 29 août 2011, sert bien l’avocat Marc Bellemare, qui relance sa croisade contre le régime d’assurance sans égard à la faute (no-fault) du Québec.

Six mois après ce drame, avec des rumeurs d’élections printanières, Me Bellemare veut remettre dans l’actualité le dossier du no-fault. Il exhibe le programme libéral de 2003 où, noir sur blanc, alors candidat, il promettait d’apporter des modifications au régime d’indemnisation de la Commission de la santé et de la sécurité du travail, promesse qui n’a évidemment pas été tenue.«Il ne faut pas croire [Jean] Charest quand il parle aux victimes. S’il y en a un qui dit n’importe quoi aux victimes depuis 10 ans, c’est bien lui. Ça [le no-fault] devrait être un enjeu électoral. Ce l’était en 2003 et ça n’a pas été respecté», dit-il, espérant que les adversaires, en l’occurrence Pauline Marois et François Legault, s’intéressent à la question.

Me Bellemare a souri quand il a entendu le ministre Pierre Moreau promettre, avec vigueur, de poursuivre les constructeurs d’une infrastructure défectueuse (le tunnel Ville-Marie). «Le gouvernement a conservé tous ses recours, mais le citoyen n’a pas de recours civil pour obtenir de meilleures indemnités», dit-il.

«À partir du moment où il n’y a aucun recours, toutes les négligences sont possibles», ajoute Me Bellemare, soulignant que, depuis l’instauration du no-fault en 1978, «le gouvernement du Québec a évité un millier de procès». Des cas comme celui de Mme Émond, Me Bellemare en entend une bonne centaine par année et, chaque fois, il rage devant son impuissance à obtenir justice. Il y a eu des tentatives de poursuite, mais toutes vaines.

«C’est très frustrant pour les gens, malgré la faute évidente, nous devons leur enseigner que, malheureusement, ça pourrait, comme M. Gravel, leur arriver et qu’ils n’auront pas de recours», continue l’avocat.

«Gouvernement Menteur»

Steven Gravel et sa conjointe, Claudine Émond, croient toujours que Transports Québec a une part de responsabilité dans cet accident où la voiture s’est engouffrée dans une crevasse après que la chaussée se fut affaissée. Ils ont bien rencontré la garde rapprochée du ministre Pierre Moreau, mais depuis, plus rien.

«M. Moreau a répondu aux questions de Jean-René Dufort lors des émissions de fin de saison, jasant de tout et de rien, mais n’a pas pris cinq minutes pour donner suite à la rencontre. Le gouvernement est un menteur et il ne respecte pas les citoyens», dit-elle. Le Soleil a téléphoné à Transports Québec en janvier pour se faire répondre que le dossier était confidentiel et que le suivi se ferait avec le couple Émond-Gravel.

Mme Émond, une ancienne militante et organisatrice libérale en 2008, ne votera plus pour ce parti. «Je ne lâcherai pas le morceau. Je le fais pour les autres. Ce n’est pas une question d’argent, parce que pour moi, c’est trop tard, je n’en aurai pas plus», dit-elle.

En raison du no-fault, Steven Gravel ne peut vérifier judiciairement la responsabilité de Transports Québec. Cloué à son fauteuil roulant, incapable de travailler et en attente d’une énième intervention chirurgicale, il touchera probablement le maximum des indemnités, soit 250 000 $. Si l’accident était survenu sur une route ontarienne ou américaine, Me Bellemare aurait déjà porté la cause en justice.